**Rappel**
- Les limites territoriales sont l'Europe et le Maroc (sauf pays en guerre ou sous embargo)
- L'utilisation de base : Tourisme, compétitions, transports terrestres en remorque
(sans école de pilotage ou location coque nue)
- Antécédents retenus : aucun accident au cours des 5 dernières années.
Pour d'autres cas, préciser ci dessous tous renseignements concernant le ou les accidents :
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